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Marques déposées par ARTEVA
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artéva échanges électroniques interentreprises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

artéva échanges électroniques interentreprises
ARTEVA

Numéro de dépôt :
4474076
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
artéva échanges électroniques interentreprises de ARTEVA

Présentation de la marque artéva échanges électroniques interentreprises

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par ARTEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « artéva échanges électroniques interentreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est ARTEVA domicilié(e) 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEVA, Madame Fabienne DUCLOS domicilié(e) 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France.

La marque artéva échanges électroniques interentreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artéva échanges électroniques interentreprises arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

ARTEVA a également déposé les autres marques suivantes : ArtévApps' , Apps2B' , B2Apps' , artèva échanges électroniques interentreprises


ARTEVA - 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France


ARTEVA, Madame Fabienne DUCLOS - 330 allée des Hêtres - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.